Modmail FCA

Dernière mise à jour : 8 septembre 2026.

Cette page réunit la politique de confidentialité et les conditions d'utilisation des bots Modmail que French Community Agency exploite sur ses propres serveurs Discord. Les instances déployées pour le compte d'un client relèvent d'un document séparé, communiqué sur le serveur concerné.

Comment fonctionne le bot

Modmail tient lieu de boîte de réception partagée entre les membres et l'équipe. Votre message privé au bot ouvre un fil sur le serveur, que seule l'équipe voit ; sa réponse vous revient en message privé. Vous ne parlez jamais directement à un membre de l'équipe, le bot fait le relais dans les deux sens.

Politique de confidentialité

Qui répond de vos données

French Community Agency est responsable du traitement décrit ci-dessous.

SAS French Community Agency
16 Esplanade du Champ de Mars, 35000 Rennes
SIRET : 983 856 253 00015
[email protected]

Ce que le bot enregistre

  • Votre compte Discord : identifiant numérique, pseudonyme et avatar au moment de l'échange.
  • Le contenu de vos messages : le texte que vous écrivez, les liens vers les pièces jointes que vous envoyez, l'horodatage de chaque envoi.
  • Le contexte : l'identifiant du serveur et celui du salon où le fil s'ouvre.
  • Le déroulé du fil : son ouverture, sa fermeture, son éventuel transfert d'un membre de l'équipe à un autre.

Rien de plus ne vous est demandé. Le bot ne relève ni adresse électronique, ni adresse IP, ni donnée bancaire.

Un conseil malgré tout : ce canal sert au support, pas à la confidence. N'y écrivez pas un mot de passe, une pièce d'identité ou une information sur votre santé.

Pourquoi elles sont traitées

  • Acheminer vos messages jusqu'à l'équipe, et ses réponses jusqu'à vous.
  • Garder l'historique d'une demande, pour que l'équipe reprenne un dossier sans vous faire tout réécrire.
  • Permettre de vérifier ce qui s'est dit, si une décision de modération est contestée.

Le fondement juridique est l'intérêt légitime de FCA à tenir un canal de support et de modération sur ses communautés, au sens de l'article 6.1.f du RGPD. Vous pouvez vous y opposer, la section sur vos droits explique comment.

Qui y a accès

Les membres de l'équipe du serveur habilités à traiter les demandes, et les personnes de FCA chargées de l'exploitation technique du bot, uniquement pour le maintenir en état de marche.

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni exploitées à des fins publicitaires. Elles ne sont transmises à un tiers que sur réquisition d'une autorité judiciaire ou administrative, ou sur demande de Discord Trust and Safety.

Où elles sont hébergées

Le bot et sa base MongoDB tournent sur des serveurs opérés par FCA, situés dans l'Union européenne. Aucune donnée n'est transférée hors de l'Union.

Discord reste le transporteur de vos messages avant qu'ils n'atteignent le bot : cet acheminement relève de la politique de confidentialité de Discord, que nous ne maîtrisons pas.

Combien de temps elles sont conservées

Un fil clos et son journal sont conservés vingt-quatre mois, puis supprimés. Ce délai laisse à l'équipe de quoi retracer un échange ancien sans transformer le bot en archive perpétuelle.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent.

Pour les exercer, écrivez au bot, adressez-vous à l'équipe du serveur, ou contactez directement [email protected]. Nous répondons dans un délai d'un mois. Une demande d'effacement entraîne la suppression de votre identifiant et du contenu de vos messages sous quatorze jours.

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Sécurité

L'accès à la base est restreint aux comptes qui en ont l'usage, authentifiés et journalisés. Aucun dispositif n'étant infaillible, nous ne promettons pas l'invulnérabilité : nous nous engageons à maintenir des mesures proportionnées et à vous avertir, comme la loi l'exige, si une violation vous exposait à un risque.

Conditions d'utilisation

Qui peut utiliser le bot

Toute personne membre du serveur, respectant les conditions d'utilisation de Discord et l'âge minimum qu'elles imposent. L'équipe peut restreindre l'accès d'un membre au bot.

Ce que vous vous engagez à faire

  • Utiliser le bot pour ce à quoi il sert : joindre l'équipe.
  • Respecter le règlement du serveur, qui s'applique dans un fil comme partout ailleurs.
  • Ne pas l'inonder de messages ni chercher à en perturber le fonctionnement.
  • Ne pas tenter d'en contourner, d'en sonder ou d'en détourner les mécanismes.

Vos messages

Tout ce que vous envoyez au bot est lu par l'équipe et consigné. Vous restez responsable de ce que vous écrivez : un message contraire au règlement peut valoir une sanction sur le serveur, jusqu'au bannissement.

Disponibilité

Le bot est mis à disposition en l'état, sans engagement de disponibilité. Il peut être interrompu, modifié ou retiré, pour maintenance comme pour toute autre raison.

Responsabilité

FCA ne répond pas des dommages indirects nés de l'utilisation du bot, d'une interruption du service ou de la perte de messages. Cette limite ne joue ni en cas de faute lourde ou dolosive, ni dans les cas où la loi française l'interdit.

Modmail est un projet libre, que FCA déploie et exploite. Ses auteurs ne répondent pas des décisions prises par l'équipe d'un serveur.

Services tiers

Le bot dépend de Discord, dont nous ne maîtrisons ni les pratiques, ni les règles, ni la disponibilité. L'utilisation de Discord relève de ses propres conditions.

Fin d'accès

Vous cessez d'utiliser le bot quand vous voulez, en cessant de lui écrire. L'équipe peut de son côté vous en retirer l'accès. Dans les deux cas, les données déjà enregistrées suivent les durées indiquées plus haut, sauf demande d'effacement de votre part.

Évolutions

Ce document peut changer. La date en tête de page signale la dernière révision, et continuer à utiliser le bot après une modification vaut acceptation de la version en vigueur.

Nous joindre

Une question sur ce document : [email protected]. Une question sur un échange en cours : l'équipe du serveur, par le bot.